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Notice légale
Cette page décrit les conditions de nature juridique qui s’appliquent à tout internaute visitant le site du Centre de recherche du château de Versailles (CRCV). En consultant ce site, chaque internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Propriété intellectuelle
Tout élément composant le site (structure générale, logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…), et sauf mention contraire, est la propriété du CRCV ou de ses partenaires et est soumis aux lois protégeant le droit d’auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins et dans un autre cadre sont expressément interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur ce site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités sur ce site sont la propriété du CRCV ou de ses partenaires. Leur reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code la propriété intellectuelle.
Société éditrice du site
Le site du Centre de recherche du château de Versailles, dont l’URL est www.chateauversailles-recherche.fr, est la propriété du Centre de recherche du château de Versailles (CRCV), Groupement d’Intérêt Public, ayant son siège au Grand Commun du château de Versailles, 1 rue de l’Indépendance américaine, RP 834, 78008 Versailles Cedex.
Directeur de publication
Alexandre Maral, conservateur général du patrimoine au château de Versailles et directeur du Centre de recherche du château de Versailles
Conception
Isabelle Pluvieux, Webmestre, responsable sites Web et bases de données au CRCV.
Tel. : 01 30 83 58 68
Développement
Le site a été développé grâce au logiciel SPIP sous la licence GNU/GPL
Graphisme
Société Mosquito
Site Web : http://www.mosquito.fr
Centre serveur d’hébergement
Le site du Centre de recherche du château de Versailles est hébergé par la société SAS OVH, 140 quai du Sartel, 59100 Roubaix. Téléphone : 0 899 701 761.
Administration site / Mises à jour
Isabelle Pluvieux
Rubrique Corpus électroniques
Benjamin Ringot
Partenaires
Ce site bénéficie du soutien de l’Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
À sa création il a également reçu un apport financier du Conseil général des Yveline
Consultez la page Crédits
