TRAITÉS ET DICTIONNAIRES
Bellet-Verrier (Hubert), Mémorial alphabétique des choses concernant la justice, la police et les finances de France sur le fait des tailles, contenant les privileges des ecclesiastiques, nobles, officiers de guerre, de judicature & de finances, des commensaux des maisons royales, & de leurs veuves, […], cinquième édition, Paris, Huart, 1742 [1re éd. Paris, Veuve Cochart, 1697 ; rééd. 1704, 1713, 1714, 1742 ; autre éd. Denis Mouchet, 1742].
Bosquet, Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d’échanges, & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées [...], seconde édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur, Rennes, Veuve F. Vatar, 1782-1784, 4 volumes. Voir le corpus correspondant.
Chappuzeau (Charles), Traicté des diverses jurisdictions de France, Paris, Gesselein et Thiboult, 1618, [autres éd. Rolet Boutonné, 1620 et Lyon, Claude Chastellard, 1626].
Favyn (André), Traictez des premiers officiers de la Coronne de France, soubs nos roys de la première, seconde et troisième lignée, Paris, Fleury Bourriquant, 1613, [rééd. 1615].
Ferrière (Claude-Joseph de), Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratiques, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par M. *** [Antoine-Gaspard Boucher d’Argis ?], Paris, Bauche, 1771, 2 volumes. Voir le corpus correspondant.
Girard (Étienne), Trois livres des offices de France, vérifié par Jacques Joly, Paris, Estienne Richer, 1638, 2 volumes. Voir le corpus correspondant.
Légier (Pierre), Traité historique et raisonné, d’après les loix, réglemens et usages, sur les différentes procédures qui s’observent dans toutes les juridictions de l’enclos du Palais, à Paris, [...], Paris , P.-Fr. Gueffier, 1780.
Loyseau (Charles), Cinq livres du droict des offices avec le Livre des seigneuries et celui des ordres, seconde édition corrigée et augmentée par l’auteur, Paris, Veuve Abel l’Angelier, 1613. Voir le corpus correspondant.
Loyseau (Charles), Traicté des ordres et simples dignitez, seconde édition, Paris, Veuve Abel L’Angelier, 1613. Voir le corpus correspondant.
Piganiol de La Force (Jean-Aymar), Nouvelle description de la France [...], seconde édition corrigée et augmentée, Paris, Théodore Legras, 1722, 7 tomes en 8 volumes. Voir le corpus correspondant.
Pothier (Robert-Joseph), Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées à l’usage du barreau et de jurisprudence françoise, Paris, Jean Debure, Orléans, veuve Rouzeau-Montaut, 1773-1774, 4 volumes [rééd. 1781] :
Vieuille (Pierre), Nouveau traité des elections, contenant l’origine de la taille, aides, gabelle, octrois et autres impositions, [...], Paris, Rouy, 1739.
LOIS ET JURISPRUDENCE
Blanchard (Guillaume), Compilation chronologique contenant un recueil en abrégé des ordonnances édits déclarations et lettres patentes des rois de France qui concernent la justice, la police et les finances […] depuis l’année 987 jusqu’à présent, Paris, veuve Moreau, 1715, 2 tomes :
Denisart (Jean-Baptiste), Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, éd. augmentée par Jean-Baptiste-François Bayard et Armand-Gaston Camus, Paris, Veuve Desaint (et Lamy), 1783-1790, 9 volumes (1re éd. Savoye, Leclerc, 1754-1756, 6 volumes ; rééd. Desaint, 1766-1771, 5 volumes et 1783-1807, 14 volumes, entre autres) :
Decrusy (Nicolas), Isambert (François-André), Jourdan (Athanase-Jean-Léger), Taillandier (Alphonse-Honoré), Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789 […], Paris, Belin-Leprieur, Verdière, 1821-1833, 29 volumes. Voir le corpus correspondant.
Domat (Jean), Les loix civiles dans leur ordre naturel ; Le droit public, et legum delectus, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par MM. de Héricourt, Bouchevret, Berroyer, Chevalier et Jouy, Paris, Le Clerc, 1777, 2 volumes. Voir le corpus correspondant.
Girard (Étienne), Néron (Pierre), Les edits et ordonnances des tres-chrestiens roys, François I, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV, Louys XIII et Louis XIV sur le fait de la justice & abreviation des procez, Paris, Charles Osmont, 1685 [1re éd. Paris, Richer, 1627 ; rééd. augmentée chez Bobin, 1643 ; Gervais Alliot, 1647 ; Guignard le père et Soubron, 1656 ; Pepingue, 1666].
Guyot (Joseph-Nicolas), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile et criminelle canonique et bénéficiale, Paris, J. Dorez (-Panckoucke), 1re édition, 1775-1783, 64 volumes. Voir le corpus correspondant.
VOIR AUSSI
Corpus raisonné « Traités des commensaux et officiers domestiques », par Sandrine Jauneau [à venir].