« Messieurs les secretaires d’Estat suivant leur rang »
Recueil d’extraits et copies [...] concernant les secrétaires d’État, p. 661, 1728, Bibliothèque nationale de France, Département des Manuscrits, Clairambault 664.
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RÉFÉRENCE DU MANUSCRIT
Bibliothèque nationale de France, Département des Manuscrits, Clairambault 664 : Recueil d’extraits et copies de mémoires, arrêts, règlements, listes, lettres et pièces originales concernant les secrétaires d’État (1399-1725), XVIIe-XVIIIe siècles. 855 pages.
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INVENTAIRE DÉTAILLÉ
- Lettre concernant le cérémonial du mariage de Louis XV (21 mai 1725).
- Liste sur les secrétaires d’État et les mariages royaux et princiers.
- « Mémoires sur Messieurs les secrétaires d’État » sur ordre de Colbert (1668).
- « De l’origine et du progrès des charges de secrétaires d’État » par Briquet.
- « Référendaire », définition de la charge.
- Érection des quatre secrétaires d’Estat par le roi Charles VI (1399).
- « Provisions de secrétaire du roy pour Jean Duthier » (1536).
- Liste des secrétaires et de leur départements.
- Commission pour exercer la charge de secrétaire d’État avec pouvoir de signer les lettres patentes.
- Règlement fait en l’année 1618 pour être observé par Messieurs les secrétaire d’État.
- Règlement fait par le roi entre Messieurs les secrétaires d’État pour ce qui regarde le département de la Guerre (1619).
- Arrêt du conseil du roi sur le droit annuel (1621).
- Règlement entre Messieurs les secrétaires d’État (1626).
- Département de Messieurs les quatre secrétaires d’État puis autre (1626).
- Lettres de Ministre d’État pour le duc d’Angoulême.
- Lettres de ministre d’État accordée pendant la minorité du roi pour le sieur Bouthillier.
- Lettre de Lamoignon concernant les lettres accordée à Bouthillier.
- « Du 23 aoust 1632 » et « Du 26 aoust 1632 ».
- Provisions de la charge de secrétaire d’État en faveur d’Henry de Guénégaud, sieur du Plessis-Belleville, du 21 février 1643.
- Commission à M. Le Tellier pour exercer la charge de secrétaire d’État du 13 avril 1643.
- Lettre de nomination du sieur Le Tellier en l’état et office de secrétaire d’État, commandements et finances, suite à la démission du sieur De Noyers retiré dans sa maison de campagne, décembre 1644.
- Lettre de nomination du sieur Le Tellier en l’état et office de secrétaire d’État, commandements et finances, vacante par la mort du sieur De Noyers, 22 octobre 1645.
- Brevet de retenue de ministre d’État en faveur du sieur De Brailleul, 18 juillet 1647.
- Lettres de ministre d’État pour Monsieur le duc d’Angoulême du 20 juillet 1653.
- Commission de M. Le Tellier pour expédier et signer au nom du roi les dépêches qui seront ordonnées par Monseigneur le duc d’Orléans pendant le voyage de Sa Majesté en Guyenne, du 4 juillet 1650.
- Note concernant le port de l’épée par les secrétaires d’État, fin du XVIIe siècle ?
- Commission à M. Le Tellier pour expédier et signer au nom du roi les expéditions qu’il fera durant le voyage qu’il lui est mandé de faire sur la frontière de Picardie, tout ainsi que si sa Majesté y était présente en personne, du 11 juillet 1654.
- Provisions de la charge de secrétaire d’État pour M. de Pomponne à la démission de Louis de Lionne marquis de Berny, 31 octobre 1671.
- Serment du sieur de Pomponne, janvier 1672.
- Pension de 6 000 livres à Simon-Arnauld de Pomponne pour la charge de secrétaire d’État, 31 octobre 1671.
- Échange de département entre les sieurs marquis de Louvois et de Pomponne, 3 août 1673.
- Lettre relative aux ouvrages des places de Brisach et de Philippsbourg, Brisach, 5 septembre 1673.
- Lettre originale de M. de Brienne le fils à M. de Brienne le père, secrétaire d’État, à Nantes le 2 septembre 1661.
- Lettre originale de M. de Brienne le fils à M. de Brienne le père secrétaire d’État, à Nantes, le 5 septembre 1661.
- Règlement que le roi veut être observé pour les affaires de la marine et du commerce du 11 mai 1667.
- Règlement du roi du 7 mars 1669 entre Messieurs Colbert et de Lionne secrétaires d’État sur leurs départements.
- Lettre du sieur Le Roy à propos de l’échange de la province du Dauphiné et de Pignerol qui a joint au département du marquis de Louvois les trois évêchés de Metz, Toul et Verdun, 1er décembre 1679.
- Lettre du sieur Le Roy pour faire chanter le Te Deum et faire faire les feux de joie à l’occasion de la publication de la paix du roi de Danemark et de l’électeur de Brandebourg, 7 décembre 1679.
- Provisions de secrétaire d’État pour M. de Croissy, de Saint-Germain-en-Laye le 22 janvier 1680.
- Survivance de secrétaire d’État pour M. de Barbezieux, 3 novembre 1685.
- Commission au marquis de Barbezieux, 3 novembre 1685.
- Serment du successeur de Seignelay, s.d.
- Messieurs les secrétaires d’Estat suivant leur rang de réception, 1688.
- Projet de règlement envoyé par M. de Louvois le 22 janvier 1691.
- Mémoire pour faire voir la surprise dont les notaires ont usé pour obtenir la déclaration intervenue sur le fait des contrats reçus par les secrétaires d’Estat du 21 avril 1692.
- Déclaration du roi concernant les contracts de mariage reçus par les secrétaires d’État, dressée à Versailles le 21e jour d’avril 1690.
- Mémoire pour la rédaction d’un règlement réunissant les attributions du commerce du dedans et du dehors, s.d.
- Lettre à M. de Torcy, s.d.
- Mémoire des lettres écrites de la part du roi concernant la marine et le commerce par le secrétaire d’1tat ayant le département des étrangers, 1675-1691.
- Mémoire sur les fonctions des charges des secrétaires d’État de la Marine et des Affaires étrangères.
- Extrait des Registres des ordres du Roy pour la marine concernant les depesches de Sa Majesté pour les Pays Etrangers depuis 1669 jusqu’en 1698.
- Extrait des Registres des ordres du Roy pour la marine concernant les depesches de Sa Majesté pour les pays étrangers depuis 1669 jusqu’en 1690.
- Mémoire des lettres escrites de la part du Roy aux ambassadeurs et envoyez de Sa Majesté dans les Pays Etrangers par Messieurs Colbert de Seignelay et de Pontchartrain secrétaires d’État ayant le département de la marine, 1669-1698.
- Mémoire donné au Roy par M. de Pontchartrain, pour le règlement de ses fonctions avec M. de Torcy, 1698.
- Règlement pris par le Roy, entre M. de Pontchartrain et M. de Torcy sur les fonctions e leurs charges, octobre 1698.
- Billet concernant la déclaration du roi portant peine de mort contre ceux qui contreferont la signature de messieurs les secrétaires d’État, 07 septembre 1699.
- Extrait de la lettre de M. de Torcy à M. le comte de Tallard du 13 mars 1699.
- Mémoire sur les échanges entre Messieurs de Tallard, d’Herbault, de Torcy et de Pontchartrain à propos des négociations avec l’Angleterre.
- Règlement du roi visant à prévenir les querelles susceptibles de naitre entre le contrôleur général des finances et les secrétaires d’État chargés du département de la Marine à propos des fonctions et compétences dans l’administration du commerce, 13 septembre 1699.
- Addition du 12 décembre 1701 au précédent règlement.
- Lettre de Rouillé de Coudray, 15 décembre 1700.
- Lettre de Rouillé de Coudray, 17 décembre 1700.
- Mémoire sur la signature des lettres qui confirment au Roy d’Espagne son estat, 1700.
- Lettre de Desgranges, 22 décembre 1700.
- Mémoire pour prouver que c’est au secrétaire d’Estat qui a le département de la maison du Roy à contresigner les lettres patentes qui conservent au Roy d’Espagne son droit à la Couronne de France.
- Provisions de secrétaire d’Etat pour M. le Marquis de la Vrillière, 27 avril 1700.
- Serment du marquis de La Vrillière, 28 avril 1700 [10 mai 1700].
- Mémoire sur les règlements concernant la discipline des compagnies franches de la Marine et sur leur droit à partir sans l’ordre du roi, envoyé par le secrétaire d’État à la guerre, lorsque les bataillons sont en service dans une province.
- Mémoire sur les prétentions du contrôleur général des finances et des secrétaires d’État.
- Mémoire sur le rang des secrétaires d’Estat à l’occasion de la signature des comptes de l’ordre de Saint-Louis.
- Règlement entre Monseigneur le comte de Toulouse amiral de France et M. le comte de Pontchartrain secrétaire d’État fait à Paris le 24 septembre 1707.
- Sur les attributions à la charge de secrétaire d’État avec le département de la maison du Roy et de la Marine.
- Appointements de Messieurs les secrétaires d’Estat (Messieurs de Barbezieux, de Pontchartrain, de Croissy et de Chateauneuf).
- Gages et droits de M. le [Chancelier].
- [Gages et droits] pour le secrétaire d’État.
- Lettre de Desgranges, 25 avril 1712.
- Lettre de Clairambault, 3 juillet 1714.
- Brevet d’assurance de 400 000 lt pour Voisyn, 6 août 1715.
- Provisions de secrétaire d’État pour M. le comte de Maurepas, à Vincennes, 8 novembre 1715.
- Serment de secrétaire d’État en survivance pour Armenonville.
- Brevet d’assurance de 400 000 lt pour le comte de Maurepas, secrétaire d’État, 8 novembre 1715.
- Provisions de secrétaire d’État pour d’Armenonville, 3 février 1716.
- Serment de secrétaire d’État du 5 février 1716.
- Mémoire pour répondre à celui de M. le marquis de La Vrillière, 1 mai 1717.
- Messieurs les secrétaires d’État suivant leur rang, 1728.
- Commission de secrétaire d’État pour Dubois, 24 septembre 1718.
- Lettres qui autorisent le secrétaire d’État des affaires étrangères, le cardinal Dubois, à signer bien que n’étant pas secrétaire du roi, 30 septembre 1718.
- Commission de secrétaire d’État de la guerre pour M. Le Blanc, 24 septembre 1718.
- Lettres de conseiller d’État pour M. Le Blanc, 24 septembre 1718.
- Règlement du conseil de la Marine sur la communication des papiers du dépôt, 9 mai 1719.
- Lettres de conseiller du roi en tous ses conseils pour le sieur comte de Morville, secrétaire d’État, 25 août 1721.
- Lettre de l’archevêque duc de Cambray pour obtenir des expéditions de Richelieu, évêque de Luçon, en qualité de secrétaire d’État.
- Signature des expéditions par les secrétaires d’État et préséance.
- Permission de signer en faveur de M. le comte de Marville secrétaire d’État bien qu’il ne soit pas secrétaire du roi, 1721.
- Création et provision en titre d’office de la 4e charge de secrétaire d’État pour le cardinal Dubois, janvier 1723.
- Lettres entre Dubois, Toulouse et Clairambault concernant les fonctions de l’amiral et du secrétaire d’État de la Marine, 1723.
- Mémoires généalogiques sur les familles des personnes qui composent le conseil du roi (chancelier, chef du conseil royal, ministres te secrétaires d’État, conseillers d’État, maîtres des requêtes).
- Secrétaires de la Chambre et du Cabinet du roi, 1724.
- Retenue de la charge de secrétaire ordinaire de la Chambre et du Cabinet pour le président Duret vacante par la mort du président Rozes, 4 décembre 1703.
- Survivance de secrétaire de la Chambre et du Cabinet du roi pour le sieur Joseph Dubois, 20 juin 1721.
- Brevet de 200 000 lt de retenue sur la charge de secrétaire des Chambre et Cabinet de Sa Majesté pour M. le cardinal Dubois et son frère, 6 janvier 1723.
- Mémoire concernant les secrétaires de la Chambre et du Cabinet du roi, 24 décembre 1723.
- Règlement de Henri III concernant la fonction des secrétaires du Cabinet.
- Mémoire pour les secrétaires du Cabinet du roi, 1673.
- Formulaire pour le Cabinet du roi fait en l’année 1663.
- Formulaire des adresses pour le Cabinet du roi.
- Deux mémoires des départements des secrétaires d’État depuis 1547.
- Lettre de M. de Brulart écrit au duc de Nivernais du 8 septembre 1569.
- Département des charges des quatre secrétaires d’État, 1572.
- Brevet par lequel le roi confirme et accorde au sieur de Puisieux la nomination de tous les offices de consuls de la Nation française et autres charges qui en dépendent, 20 décembre 1617.
- Lettre sans date à M. de Lomenie portant que le premier secrétaire d’État peut signer les expéditions pour traiter avec les ambassadeurs bien qu’il y eut un secrétaire d’État aux Affaire étrangères.
- Règlement du rang que doivent tenir les secrétaires d’État, 8 avril 1672.
- Règlement que le roi veut être observé par ses gardes du Trésor royal pour la taxe et paiement des courses et voyages en poste des officiers et courriers qui seront dépêchés par le roi etc., 7 août 1674.
- Nombre de postes, villes et lieux pour les courriers du roi partant de Paris, Saint Germain ou Versailles, 7 août 1674.
- Mémoire sur la question proposée par Monseigneur de Pontchartrain (rangs).
- Extrait sur les règlements et signatures des secrétaires d’État, 10 avril 1705.
- Mémoire sur la signature des provisions des officiers de la couronne et érections de duchés fait pour le comte de Pontchartrain.
- Connétable de France.
- Chanceliers de France et gardes des sceaux
- Maréchaux de France.
- Amiraux et amirauté.
- Duché et Pairie.
- Règlement sur la surintendante de la reine et la dame d’honneur, 27 avril 1725.
- Lettres de chevalerie au sieur de La Chapelle, 13 août 1554.